Les ventes en ligne augmentent de jour en jour et l'évolution de cette vente prend une part de marché estimée à 30 % des ventes dans le monde.
Derrière le développement de ce taux de vente, le gain est énorme et intéresse plus d'une partie. l'outil informatique fonctionne, la livraison des produits a conduit à la création de nouveaux acteurs dans le transport terrestre, maritime et aérien, les industriels, les commerçants gagnent plus, les services des Etats travaillent et gagnent plus de taxes et créent de nouveaux emplois et ce par la consolidation des contrôles douaniers.
Le consommateur demeure le plus grand gagnant puisqu'il est gâté dans le sens où il reçoit à domicile ce dont il a besoin à des prix intéressant.
Cela ne se passe pas sans problème évidemment, puisque la vente en ligne a été à l'origine du développement du commerce des produits de contrefaçon, avec ce que cela comporte de risques sur le plan de la santé ou de la sécurité, notamment.
Avec tous les contrôles en place et les actions judiciaires en direction des détenteurs de sites d'e-commerce, leur fermeture le cas échéant, ce commerce de contrefaçon ne cesse de se développer.
Ceci engendre évidemment des pertes de plus en plus importantes pour les détenteurs de marques, de modèles , de renommée mondiale et notoirement connus, dans tous les domaines, vêtements, maroquinerie, parfumerie et cosmétique, téléphones, matériel informatique, médicaments, jouets, outillages et équipements mécaniques et électriques etc.
Les actions menées par les propriétaires en direction des auteurs de vente en ligne de produits contrefaits sont effectués en application des lois existantes et les décisions se font attendre longtemps et qu'entre temps les contrefacteurs continuent à s'enrichir au détriment des créateurs et des propriétaires des marques et des modèles.
Même lorsque la décision judiciaire est appliquée et que le site de la vente en ligne est fermée, les mêmes auteurs incriminés font fonctionner d'autres sites immédiatement.
Que faut-il faire face à ce fléau ?
Les actions classiques et connues, jusque-là n'étant plus efficaces, il faudrait penser à de nouveaux outils.
Ces outils ne doivent plus être uniquement limitées aux poursuites judiciaires, certes qui devraient se poursuivre, mais il faut faire appel à d'autres alternatives et il en existent.
Le Cabinet MAATOUG dispose d'une idée qui peut faire son chemin pour lutter contre la contrefaçon via la vente en ligne mais dont la mise en place nécessite l'adhésion de toutes les parties concernées, à savoir les propriétaires de marques et de modèles, les autorités relevant des Etats, et même l'intervention des Institutions internationales à caractère financier ou spécifiques.
L'idée repose sur la conjugaison d'efforts de toutes les parties concernées dont notamment les propriétaires de marques et de modèles mais aussi l'intervention des organismes internationaux pour donner le caractère de l'application universelle de l'idée.
Contrairement à ce qu'on a l'air de penser, l'idée est génératrice de gains et les seuls perdants seront les vendeurs en ligne de produits contrefaits.
Les détenteurs de marques telles que entre autres, Cacharel, ZARA, GAP, GUESS, FILA, BOSS, DIESEL, PUMA, ADIDAS, NIKE, RALPH LAUREN, MOSCHINO, CHANEL, ROLEX, UMBRO, ESPRIT, SALOMON, TIMBERLAND etc. devraient prendre les choses au sérieux pour arrêter ce fléau qui leur fait perdre de l'argent et qui souille leur image alors qu'en face le nombre des personnes qui s'enrichissent sans effore ne cesse de croître.
MAATOUG Nour Essaid
Expert International en Propriété Industrielle
Ordre des Experts Internationaux de Genève
